Diffusé par Rue89, le montage peu flatteur décrypte l'idyllique JT  de TF1. 
La chaîne a obtenu son retrait de la plateforme de vidéos.

Mi-juillet, Bastien Hugues décryptait pour Rue89 la rançon du succès du JT de Jean-Pierre Pernaut. Ce sont les sempiternels reportages cartes postales, le vocabulaire positif et l'air débonnaire du présentateur qui rassurent les téléspectateurs.

Une stratégie que le journaliste a mis en lumière de manière flagrante dans un montage posté sur le site de partage de vidéos YouTube. La vidéo est désormais impossible à visionner après que TF1 en a exigé le retrait.

Dans la nuit du 26 au 27 juillet, Bastien Hugues a reçu une notification de YouTube l'avertissant que sa vidéo avait été retirée. Selon le site de partage, TF1, qui estime que la vidéo porte atteinte à ses droits d'auteur, en a formulé la demande.

Audrey Lefevre, avocate spécialiste du droit d'auteur, précise qu'il s'agit de « droits voisins », une disposition créée par les parlementaires en 1985. Depuis cette date, les producteurs audiovisuels peuvent autoriser ou interdire l'exploitation de leurs contenus par autrui. Elle explique :

« C'est certainement à ce titre que TF1 a considéré la vidéo comme une diffusion illicite des JT de Jean-Pierre Pernaut. Ce n'est pas parce que de nombreuses vidéos sont sur YouTube que c'est forcément légal. »

Une vidéo qui entre dans le champ de la parodie

L'avocate, qui a regardé la vidéo pour Rue89, précise cependant que YouTube aurait pu débattre de ce retrait. Selon elle, un article du code de propriété intellectuelle (CPI), le L211-3, peut permettre d'empêcher la vidéo d'être enlevée du site.

Le texte précise en effet que les bénéficiaires des droits ne peuvent interdire « la parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre ».

Le montage, dans lequel la star du 13 heures répète inlassablement les mots « superbe » ou « très joli » plusieurs dizaines de fois au fil des extraits de JT, pourrait entrer dans cette catégorie.

Le site internet Numerama évoquait lui aussi cette possibilité le 27 juillet.

« Un contenu critique et pédagogique plus qu'une parodie »

Remonté, Bastien Hugues a décidé de contester le retrait de sa vidéo auprès de YouTube, mais la plateforme a refusé de remettre la vidéo en ligne. Motif : « Les informations que vous nous avez fournies sont insuffisantes. »

Selon le journaliste, un deuxième argument permet pourtant de contester le retrait de la vidéo :

« Plus qu'une parodie, ma vidéo est un montage journalistique, au contenu critique et pédagogique. Ce qui lui permet aussi d'échapper aux droits d'auteurs. »

Le L211-3 précise en effet que « les bénéficiaires des droits […] ne peuvent interdire […] les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées ».

Selon Audrey Lefevre, son évocation est possible, étant donné que la vidéo est une succession de petites citations de Jean-Pierre Pernaut.

La censure d'une vidéo peu flatteuse ?

Cette bataille juridique intéresse peu Bastien Hugues. Ce qui le révolte, c'est qu'il s'agit avant tout pour lui de la censure par TF1 d'une vidéo peu flatteuse à l'égard de son présentateur :

« Cette vidéo a été visionnée plus de 170 000 fois sur YouTube. Si c'est réellement une question de droits d'auteur, pourquoi ne pas avoir demandé le retrait plus tôt ?

La chaîne savait qu'en la supprimant en plein buzz, elle allait attirer l'attention. »

TF1 agirait donc discrètement, une fois que l'attention des internautes est plus faible. Joint à maintes reprises par Rue89, le directeur de la communication de la chaîne Frédéric Ivernel n'a pas donné suite à notre demande d'interview.

Bastien Hugues déplore les méthodes employées par TF1 dans cette histoire :

« Quand nous rédigions notre article [le papier est cosigné de Raphaël Godet, ndlr], on a contacté Jean-Pierre Pernaut, qui a refusé de nous parler alors qu'on lui donnait la possibilité de s'exprimer.

Maintenant, TF1 passe par YouTube et refuse toujours de communiquer. »

TF1 avait déjà demandé 100 millions d'euros à YouTube

Ce n'est pas la première fois que TF1 conteste la diffusion de ses contenus sur YouTube. En 2008, elle a attaqué l'hébergeur, lui réclamant 100 millions de dommages et intérêts. L'affaire, toujours en cours, a sans doute incité YouTube à ne pas discuter le retrait de la vidéo de Bastien Hugues.

En 2010, un procès similaire qui opposait la chaîne espagnole Telecinco à YouTube a donné raison à ce dernier. Le juge a considéré que le droit européen sur le commerce électronique s'appliquait aussi aux sites d'hébergement.

Une décision qui équivaut à l'émergence d'une juridiction européenne, selon Numerama. Ce qui donnerait un certain avantage à YouTube sur TF1.

En retirant la vidéo de Bastien Hugues, il n'est pourtant pas impossible que YouTube ait joué la carte de la prudence. Le jugement espagnol précisait :

« L'unique obligation [de l'hébergeur] est justement de collaborer avec les détenteurs de droits pour, une fois l'infraction identifiée, procéder au retrait immédiat des contenus. »

Contacté par Rue89, YouTube a déclaré « ne pas commenter le retrait des vidéos » de son site.